Vide greniers Brianny dimanche 30 aout 2015

VIDE GRENIER

Dimanche 30 aout 2015

ORGANISATION ASSOCIATION LOI 1901

LES P'TITS DIABLES DE BRIANNY

REGLEMENT ET INSCRIPTION

Pour que l’inscription soit prise en compte, il faut que l'attestation d'exposant dûment remplie soit accompagnée de :
- la photocopie recto/verso d’une pièce d’identité,
- de la liste détaillée des objets qui seront mis en vente.
Téléchargez les documents d'information : Attestation d'exposant Risques encourus


Article 1 :
Le vide grenier est ouvert uniquement aux particuliers et aux associations (loi 1901), vendant des objets personnels et
d’occasion. Les professionnels de la vente au déballage ne sont pas admis.
La vente de produits alimentaires, d’animaux, d’armes, de copies de CD ou de DVD et tout produit illicite y est interdite.

Article 2 :
Pour s’inscrire,il faut :
- remplir et signer le bulletin d’inscription (la signature a valeur d’acceptation du règlement intérieur),
- fournir une photocopie resto verso lisible d’une pièce d’identité en cours de validité
- fournir une attestation sur l’honneur, jointe au bulletin d’inscription, qui sera remise en Mairie avec le registre de
la manifestation
Les enfants de plus de 12 ans peuvent tenir un stand si une autorisation parentale a été remplie.

Article 3 :
Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de perte, vol, casse ou tout autre détérioration du matériel ou objets
exposés ainsi qu’en cas d’accident de personnes occasionné par des objets exposés, leur manutention, leur installation, ou
par une cause quelconque avant, pendant, ou après la manifestation.
Les organisateurs ne répondent pas non plus des cas de force majeure : orages, tempêtes, ou tout autre évènement prévu ou
non prévu.

Article 4 :
Les organisateurs conseillent aux acheteurs de se faire remettre un reçu après toute transaction de valeur. La garantie légale
sur les vices cachés reste opposable à tout vendeur d’objet réputé en état de fonctionnement lors de sa vente. Les
organisateurs se réservent la possibilité de communiquer les coordonnées des vendeurs à tout acheteur lésé au sens de la loi
sur les vices cachés.

Article 5 :
Les organisateurs ont toute autorité pour exclure tout exposant qui troublerait le bon ordre ou la moralité de la manifestation,
sans avoir à en exposer le motif et sans qu’il puisse être réclamé d’indemnité ou remboursement d’aucune sorte. Les
organisateurs se réservent le droit de faire enlever toute marchandise ainsi que toute installation susceptible de nuire à
l’aspect général.
Les lieux de vente devront être rendus propres. Les invendus ou la casse repartent avec leurs vendeurs.

Article 6 :
Le vide grenier sera ouvert au public de 8h00 à 18h00. Les exposants seront accueillis dès 7h00 pour leur
installation. Les exposants seront tenus de s’installer là où les placiers le leur indiqueront.
Les exposants s’engagent à respecter le dît règlement intérieur et les consignes de sécurité affichées dans la salle.
La restauration sur place et la vente de boisson sont réservées aux organisateurs.

Article 7 :
Les organisateurs se réservent le droit de refuser toute demande d'inscription pour des raisons liées à l'organisation ou à la
gestion de la manifestation et notamment lorsque la totalité des emplacements a été attribuée.

Article 8 :
L’inscription au vide grenier entraîne l’acceptation pleine et entière du présent règlement par les participants.